06/09/2012
Au conseil municipal: Point "Multiservices" ou réfection du foyer?
Le foyer communal accuse le poids des ans
Si la réfection du foyer communal a été à plusieurs fois citée comme le dernier grand chantier du mandat municipal, il semble que pour l’instant le projet soit mis quelque peu à l’écart.
En effet, la construction d’un « point multiservices » place de la mairie à la Fabrègues devient pour la municipalité la priorité des priorités.
Cette salle communale, située à coté de la bibliothèque, serait équipée d’un bar et d’un équipement de cuisine permettant la restauration. A l’instar du point multiservices de Saint-Paul-la-Coste, ce commerce pourrait être à la fois un café, épicerie, dépôt de gaz et de journaux, agence communale postale… La gérance serait confiée à une association ou à des particuliers, un jeune couple de la commune s’est même déjà porté candidat.
L’avant projet sommaire de l’architecte a été présenté aux conseillers municipaux, l’estimation des travaux et des équipements se monte a plus de 190 000 euros HT.
Le demande de subventions auprès des différentes collectivités a donc été votée au cours de ce conseil.
Le point "Multiservices" sera construit à côté de la bibliothèque
Mais certains conseillers ont soulevé le problème du foyer des Druilles.
Structure obsolète, chauffage par le plafond déficient et onéreux, équipements de cuisine à bout de souffle, sanitaires à revoir…
La réfection du bâtiment avait été annoncée dans le projet de l’équipe municipal.
Le maire souhaite pour l’heure que seul le problème de l’acoustique soit étudié car cette salle est destinée à accueillir les lotos, mariages et autres soirées des associations.
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08/07/2012
Conseil municipal
Assainissement
Les employés municipaux assurent l’entretien du réseau d’assainissement, des pompes de relevage et de la station d’épuration. Le temps consacré à cette mission correspond à 25. h /mois. En conséquence le conseil décide d’imputer au budget du service assainissement ces frais de personnel. Pour cela, M le Maire propose une modification du budget de l’assainissement afin que la dépense soit prévue sur l’année 2012.
Le coût de l’intervention des agents correspond à 2 mois de salaire et indemnités, soit 4850 euros
D’autre part la participation à l’assainissement collectif est fixée à partir du 1° juillet 2012 à 2000 euros pour un logement de construction nouvelle et à 1300 euros pour un logement existant.
Autorisation
Le conseil décide d’autoriser M le Maire à ester en justice au nom de la commune afin de recouvrer les loyers impayés et demander l’expulsion des locataires ne respectant pas les engagements des baux de location.
Subventions
APE Générargues, Mialet, St Sébastien ………………. 150 €
Santoline…………………………………………………… 200 €
Vivre en Agrifolie………………………………………….. 500 €
Nettoyage du foyer
Afin de ne pas pénaliser les associations de la commune à l’occasion de l’utilisation du foyer municipal, M le Maire propose que ces dernières conservent la possibilité de réaliser par leurs propres moyens le nettoyage du foyer.
Dans ce cas et après contrôle de la qualité du nettoyage, il propose de ne pas appliquer l’obligation faite aux autres usagers de faire réaliser le nettoyage par une entreprise spécialisée.
Modification simplifiée du PLU
La modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme porte sur un seul point:
Sur le secteur de la Frigoule, une zone Aa a été instituée afin de préserver la qualité du site. L’objectif était de protéger la colline boisée situé à proximité du Mas Barafort et l’oliveraie située au nord de la RD 450. Lors de l’élaboration du PLU cette zone a été étendue par erreur à un périmètre beaucoup plus important englobant des terrains à vocation agricole. De ce fait, M Barafort Robert, agriculteur, ne peut réaliser une extension de ses bâtiments d’exploitation.
Afin de redonner la vocation agricole aux terrains concernés tout en préservant la colline boisée, M le Maire propose une modification simplifiée du PLU de saint Sébastien d’Aigrefeuille consistant en une rectification du zonage conformément au plan joint à la délibération.
Le conseil décide de lancer une consultation de la population sur le projet de modification simplifiée exposé ci-dessus.
La consultation aura lieu du 15 juillet au 15 août 2012. Un dossier de présentation et un registre destiné à recevoir les observations seront à la disposition du public en mairie les mardis et jeudis de 13 h 30 à 17 h 30. Un avis sera publié dans la presse pour informer des modalités de consultation.
Assainissement de la Frigoule
M le Maire informe le Conseil Municipal qu’une réunion sur le terrain a eu lieu avec tous les intervenants.
Après avoir négocié l’achat d’un terrain auprès de différentes familles, les services de l’Etat émettent un avis défavorable pour des raisons d’hydro géomorphologie du terrain. En effet, pour eux les cuves de réception des effluents sont situées en zone inondable. Pour la commune la zone inondable mentionnée au PLU se situe en dessous de l’emplacement projeté.
Traversée de Reigoux
M le Maire informe le Conseil que le schéma technique trouvé donne satisfaction aux différents services concernés, mais il ne peut être réalisé en 2012 par manque de financement du département.
Les travaux seront réalisés en 2013 avec la totalité des financements prévus.
Hameau du Ranc
Le goudronnage en enrobé à chaud a été réalisé par la commune au hameau du Ranc. L’aménagement du parking sera réalisé prochainement par la CCAA.
Il est prévu de déplacer l’abri bus et les colonnes de tri sélectif sur ce parking.
Enfouissement de réseaux
M Lelong informe le Conseil que les travaux d’enfouissement des réseaux au hameau du Ranc sont terminés. Ces travaux ont été co- financés par le Syndicat d’Electrification de Générargues et la Commune de St Sébastien. Le SIE prend en charge les réseaux électriques et la Commune les réseaux France Télécom.
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13/03/2012
Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 19 mars à 20h 30.
Les élus plancheront sur le budget primitif 2012 avec notamment l’évaluation des taux des taxes, des tarifs communaux et des loyers.
Les demandes de subvention des associations de la commune seront également examinées.
07:13 Publié dans mairie | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : mairie, conseil municipal, budget
05/12/2011
Incivilités sur le réseau d'assainissement : la mairie hausse le ton
Les eaux des toits ne doivent pas rejoindre le réseau de collecte des eaux usées.
Au cours du dernier conseil municipal, le maire a évoqué les problèmes que rencontrent les agents municipaux dans l’entretien du réseau d’assainissement.
En effet, tous les vendredis, ils sont obligés de nettoyer les pompes de relevage, saturées par des déchets ménagers ou sanitaires.
Ces pompes, très sensibles, sont dotées de broyeurs, mais ne peuvent pas tout « avaler ».
Pour certains habitants, « le tout à l’égout » permet de jeter n’importe quoi dans les éviers ou les toilettes.
C’est évidemment faux, sachant qu’en bout de course il y a la station d’épuration, construite sur le principe du traitement des eaux usées par des roseaux filtrants.
Mais il y a plus grave.
Des maisons continuent de déverser les eaux pluviales des toits dans les buses du nouveau réseau.
Résultat, lors des grosses précipitations, les pompes de relevage disjonctent et tout le système est bloqué.
Malgré de nombreuses lettres de rappel envoyées par la mairie, les travaux de mise aux normes n’ont toujours pas été réalisés par ces habitants récalcitrants.
Le conseil municipal a donc décidé de créer une nouvelle amende sanctionnant cette infraction. Elle a été fixée à trois cent euros.
07:15 Publié dans Actualités, mairie, Nature/Environnement | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note | Tags : assainissement, conseil municipal
23/11/2011
Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 1° décembre à 20h 30.
Il y sera notamment question d’avenants au marché du temple et du projet de ralentisseur dans la traversée de l’agglomération du Reigoux (choix du maître d’œuvre et demandes de différentes subventions).
22:07 Publié dans mairie | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : conseil municipal
10/09/2011
Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra en mairie le lundi 19 septembre à partir de 20h30.
Au programme, une demande de subvention pour l’assainissement de la Frigoule, des ajustement de taxes et la location de la Maison des bois.
17:53 Publié dans Actualités, mairie | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : conseil municipal
05/07/2011
Subventions et pollution au dernier conseil municipal
Les subventions des différentes collectivités se font rares en ces temps de crise.
Aussi, le conseil municipal a décidé, et c’est une première, de se tourner vers les fonds parlementaires pour financer les équipements de la salle du temple.
Deux sénateurs du Gard vont être sollicités pour des achats de matériel de projection et d’éclairage scénique, l’ensemble représentant une enveloppe de plus de 17000 euros.
Autre question à l’ordre du jour pour les conseillers municipaux:
Le début de l’enquête de l’agence régionale de la santé et de l’Adème sur les conséquences de la pollution de l’Amous.
Des agents de ces deux services vont sillonner pendant tout l’été les terrains qui bordent la rivière afin d’effectuer des prélèvements et des analyses de sol ainsi que des mesures sur la qualité des eaux.
Le maire demande à l’ensemble des riverains de ce cours d’eau de faire le meilleur accueil à ces techniciens, certains prélèvements pourront être faits sur les terrains privés, voire les potagers (pollution possible des légumes).
Enfin pour clore le conseil, Bruno Lapin, rappelle que jeudi 7 juillet à 18h30, le décrochage des peintures de Jean Michel Clanet aura lieu à la bibliothèque de la Fabrègues, en présence de l’artiste.
L’occasion de voir une dernière fois les œuvres colorées de ce peintre de Saint-Christol.
17:26 Publié dans Actualités, mairie | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : conseil municipal


